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Les amendements de Pascale Gruny pour ce dossier
4 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle l’examen, à la demande du groupe Union Centriste, de la proposition de résolution tendant au développement de l’agrivoltaïsme en France, présentée, en application de l’article 34-1 de la Constitution, par MM. Jean-François Longeot, Jean-Pierre Moga et plusieurs de leurs collègues (proposition n° 30 rectifié). Dans la di...
La discussion générale est close. Nous allons procéder au vote sur la proposition de résolution.
Mes chers collègues, je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les interventions des orateurs valaient explication de vote. Je mets aux voix la proposition de résolution.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt-deux heures vingt. La séance est suspendue.
