Les amendements de Pascale Gruny pour ce dossier
5 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle l’examen, à la demande du président du Sénat, de la proposition de résolution exprimant le soutien du Sénat à l’Ukraine, condamnant la guerre d’agression menée par la Fédération de Russie et appelant au renforcement de l’aide fournie à l’Ukraine, présentée, en application de l’article 34-1 de la Constitution, par M. Clau...
Mes chers collègues, je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les interventions des orateurs valaient explication de vote. Je mets aux voix la proposition de résolution. J’ai été saisie d’une demande de scrutin public émanant du groupe Les Indépendants – République et Territoires. Il va être procédé au scrutin dans les condi...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 124 : Nombre de votants344Nombre de suffrages exprimés340Pour l’adoption324Contre 16Le Sénat a adopté.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.