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Les amendements de Pascale Gruny pour ce dossier
18 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle le débat, organisé à la demande du groupe Les Républicains, sur les enjeux de la France communale et l'avenir de la commune en France. Dans le débat, la parole est à M. Philippe Bas, pour le groupe auteur de la demande. §
Nous allons maintenant procéder au débat interactif. Je rappelle que chaque orateur dispose de deux minutes au maximum pour présenter sa question et son éventuelle réplique. Le Gouvernement dispose pour répondre d'une durée équivalente. Il aura la faculté, s'il le juge nécessaire, de répondre à la réplique pendant une minute supplémentaire. L...
L’ordre du jour appelle le débat, organisé à la demande du groupe Les Républicains, sur les enjeux de la France communale et l’avenir de la commune en France. Dans le débat, la parole est à M. Philippe Bas, pour le groupe auteur de la demande.
Madame la ministre, ce sera pour une autre occasion, parce que le temps de parole de M. Dantec est épuisé. La parole est à M. Georges Patient.
Nous allons maintenant procéder au débat interactif. Je rappelle que chaque orateur dispose de deux minutes au maximum pour présenter sa question et son éventuelle réplique. Le Gouvernement dispose pour répondre d’une durée équivalente. Il aura la faculté, s’il le juge nécessaire, de répondre à la réplique pendant une minute supplémentaire. L...
Madame la ministre, ce sera pour une autre occasion, parce que le temps de parole de M. Dantec est épuisé. La parole est à M. Georges Patient.
Si chacun dépasse son temps de parole, il ne faudra pas s'étonner que la séance se prolonge jusqu'à vingt et une heures, mes chers collègues !
Non, madame Espagnac ; surtout, c'est moi qui préside la séance ! La parole est à Mme la ministre déléguée.
Si chacun dépasse son temps de parole, il ne faudra pas s'étonner que la séance se prolonge jusqu'à vingt et une heures, mes chers collègues !
Non, madame Espagnac ; surtout, c'est moi qui préside la séance ! La parole est à Mme la ministre déléguée.
Si chacun dépasse son temps de parole, il ne faudra pas s’étonner que la séance se prolonge jusqu’à vingt et une heures, mes chers collègues !
Non, madame Espagnac ; surtout, c’est moi qui préside la séance ! La parole est à Mme la ministre déléguée.
Mme le président. En conclusion du débat, la parole est à M. Mathieu Darnaud, pour le groupe auteur de la demande.
Mme le président. En conclusion du débat, la parole est à M. Mathieu Darnaud, pour le groupe auteur de la demande.
Nous en avons terminé avec le débat sur les enjeux de la France communale et l'avenir de la commune en France. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
Nous en avons terminé avec le débat sur les enjeux de la France communale et l'avenir de la commune en France. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
Mme le président. En conclusion du débat, la parole est à M. Mathieu Darnaud, pour le groupe auteur de la demande.
Nous en avons terminé avec le débat sur les enjeux de la France communale et l’avenir de la commune en France. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
