Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Patrick Chaize pour ce dossier
1 intervention trouvée.
Je suis cosignataire de ces amendements : il me semble qu'il s'agit surtout d'amendements d'appels pour obtenir une clarification sur la situation des aéromodélistes, dont je partage la préoccupation.
