Les amendements de Paulette Brisepierre pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle le scrutin pour l'élection du président du Sénat. Conformément à l'article 3 du règlement, cette élection a lieu au scrutin secret à la tribune. Si la majorité absolue des suffrages exprimés n'a pas été acquise au premier ou au deuxième tour de scrutin, au troisième tour, la majorité relative suffit. La parole est à M...
Je suis donc saisie des candidatures de M. Jean-Pierre Bel et de M. Christian Poncelet. Il va être procédé au tirage au sort de six scrutateurs titulaires et de trois scrutateurs suppléants, qui opéreront le dépouillement du scrutin. Sont désignés : Scrutateurs titulaires : MM. Paul Blanc, Jean-Pierre Godefroy, François Zocchetto, Mmes Marie...
Je vous rappelle que des bulletins de vote sont à votre disposition dans la salle des conférences. Ces bulletins devront être mis dans l'urne sous enveloppe. Pour vous permettre d'aller retirer les bulletins de vote dans la salle des conférences, la séance est suspendue pendant dix minutes.
La séance est reprise. Le scrutin pour l'élection du président du Sénat est ouvert. Il sera clos quelques instants après la fin de l'appel nominal. Huissiers, veuillez commencer l'appel nominal.
Personne ne demande plus à voter ?... Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les scrutateurs qui ont été désignés au début de la séance à se rendre dans la salle des conférences pour procéder au dépouillement du scrutin. La séance est suspendue pendant l'opération de dépouillement du scrutin.
La séance est reprise. Voici le résultat du premier tour de scrutin pour l'élection du président du Sénat : Nombre de votants :325 Bulletins blancs ou nuls : 17 Nombre de suffrages exprimés :308 Majorité absolue : 155 Ont obtenu : M. Christian Poncelet : 191 voix ;
M. Robert Badinter : 1 voix. M. Christian Poncelet ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, je le proclame président du Sénat.
Conformément à l'article 1er du règlement, j'invite M. Christian Poncelet à venir prendre place au fauteuil de la présidence.