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Rapports de
Philippe Adnot
32 rapports signés
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2
21/11/2019 — Annexe N° 23 au Rapport N° 140 (2019-2020) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 de finances pour 2020 : Recherche et enseignement supérieur
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
22/11/2018 — Annexe N° 23 au Rapport N° 147 (2018-2019) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de finances pour 2019 : Recherche et enseignement supérieur
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
23/11/2017 — Annexe N° 23 au Rapport N° 108 (2017-2018) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2018 : Recherche et enseignement supérieur
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
27/07/2017 — Rapport d'information N° 690 (2016-2017) au nom de la délégation aux entreprises relatif aux effectuées par la délégation Sénatoriale aux entreprises au cours de l'année parlementaire 2016-2017 - Rencontres avec les entrepreneurs : An III de la délégation sénatoriale aux entreprises
Rapporteur pour la Délégation aux entreprises
26/07/2017 — Rapport d'information N° 683 (2016-2017) au nom de la commission des finances, sur les sociétés d'accélération du transfert de technologies - Les SATT : des structures de valorisation de la recherche publique qui doivent encore faire la preuve de leur concept
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
24/11/2016 — Annexe N° 25 au Rapport N° 140 (2016-2017) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2017 : Recherche et enseignement supérieur
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
29/06/2016 — Rapport d'information N° 729 (2015-2016) au nom de la commission des finances sur - Le contrôle des conditions de maintien des droits des étudiants boursiers : le scandale des « copies blanches »
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
19/11/2015 — Annexe N° 24 au Rapport N° 164 (2015-2016) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2016 : Recherche et enseignement supérieur
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
20/11/2014 — Annexe N° 24 au Rapport N° 108 (2014-2015) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2015 : Recherche et enseignement supérieur
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
21/11/2013 — Annexe N° 22 au Rapport N° 156 (2013-2014) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2014 : Recherche et enseignement supérieur
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
24/04/2013 — Rapport d'information N° 547 (2012-2013) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des finances, sur le bilan consolidé des sources de - Financement des universités : l'équité au service de la réussite de tous
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des finances
22/11/2012 — Annexe N° 22 au Rapport N° 148 (2012-2013) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Recherche et enseignement supérieur
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
17/11/2011 — Annexe N° 21 au Rapport N° 107 (2011-2012) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2012 : Recherche et enseignement supérieur
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
18/11/2010 — Annexe N° 22 au Rapport N° 111 (2010-2011) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2011 : Recherche et enseignement supérieur
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
26/10/2010 — Rapport d'information N° 67 (2010-2011) au nom de la commission des finances, sur la localisation des centres de recherche et développement et d'ingénierie - Localisation des centres R et D: mythes et réalités
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
23/06/2010 — Rapport d'information N° 578 (2009-2010) au nom de la commission des finances et de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la dévolution du patrimoine immobilier aux universités - Autonomie immobilière des universités : gageure ou défi surmontable ?
Rapporteur pour la Commission de la culture et de la commission des finances
19/11/2009 — Annexe N° 23 au Rapport N° 101 (2009-2010) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2010 : Recherche et enseignement supérieur
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
07/07/2009 — Rapport d'information N° 532 (2008-2009) au nom de la commission des finances et de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la mise en place du volet budgétaire et financier de la loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités et, sur le nouveau système d'allocation des moyens aux universités - Autonomie budgétaire et financière des universités et nouveau système d'allocation des moyens : le chemin de la vertu ?
Rapporteur pour la Commission de la culture et de la commission des finances
20/11/2008 — Annexe N° 22 au Rapport N° 99 (2008-2009) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2009 : Recherche et enseignement supérieur
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
22/07/2008 — Rapport d'information N° 482 (2007-2008) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le déplacement d'une délégation de la commission au brésil du 20 au 27 avril 2008 - Le Brésil, puissance globale à l'heure des biocarburants
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
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