Pastoralisme

L’ordre du jour appelle l’examen de la proposition de résolution sur le pastoralisme présentée, en application de l’article 34-1 de la Constitution, par Mme Sophie Primas et plusieurs de ses collègues (proposition n° 723, [2017-2018]). Dans la discussion générale, la parole est à Mme Patricia Morhet-Richaud, auteur de la proposition de résolut...

La discussion générale est close. Nous allons procéder au vote sur la proposition de résolution.

Mes chers collègues, je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les interventions des orateurs valaient explication de vote. Je mets aux voix la proposition de résolution. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe Les Républicains. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56...

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.

Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 1 : Nombre de votants344Nombre de suffrages exprimés334Pour l’adoption313Contre 21Le Sénat a adopté.

Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à seize heures quarante-cinq. La séance est suspendue.