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Les amendements de Philippe GROSVALET pour ce dossier
9 interventions trouvées.
Monsieur le ministre, lors de votre venue à Saint-Nazaire avec Bruno Le Maire, durant laquelle vous avez exposé la stratégie française pour l'éolien en mer, il suffisait de voir la tête que faisaient les chefs d'entreprise qui dirigent des PME et des ETI pour savoir ce qu'ils pensaient de vos annonces. Ils nous ont dit tout de go : « Ce n'est p...
Monsieur le ministre, lors de votre venue à Saint-Nazaire avec Bruno Le Maire, durant laquelle vous avez exposé la stratégie française pour l’éolien en mer, il suffisait de voir la tête que faisaient les chefs d’entreprise qui dirigent des PME et des ETI pour savoir ce qu’ils pensaient de vos annonces. Ils nous ont dit tout de go : « Ce n’est p...
Monsieur le ministre, lors de votre venue à Saint-Nazaire avec Bruno Le Maire, durant laquelle vous avez exposé la stratégie française pour l’éolien en mer, il suffisait de voir la tête que faisaient les chefs d’entreprise qui dirigent des PME et des ETI pour savoir ce qu’ils pensaient de vos annonces. Ils nous ont dit tout de go : « Ce n’est p...
Cet amendement vise à simplifier les démarches liées à l’ouverture et à la reprise de magasins d’optiques ou d’audioprothèses, qui souffrent de délais administratifs trop longs. Bien évidemment, ils ne seraient pas exonérés de leurs obligations.
Cet amendement va dans le même sens que celui de Mme Lavarde : le mieux est l’ennemi du bien, puisque les informations dont il est question sont communiquées chaque mois aux TPE. Les frais financiers représentent, je le rappelle, 0, 6 % du total des frais des très petites entreprises. Madame la ministre, rien n’est jamais gratuit. Vous nous di...
Il semble que le Haut Conseil doive voir le jour. À tout le moins, il conviendrait qu’il soit représentatif des entreprises les plus concernées par la complexité des normes. Les petites et très petites entreprises, qui sont les plus nombreuses en France, méritent amplement d’être représentées au sein de cet organisme, ce qui n’est pas le cas da...
Cet amendement va dans le même sens que celui de Mme Lavarde : le mieux est l'ennemi du bien, puisque les informations dont il est question sont communiquées chaque mois aux TPE. Les frais financiers représentent, je le rappelle, 0, 6 % du total des frais des très petites entreprises. Madame la ministre, rien n'est jamais gratuit. Vous nous di...
Il semble que le Haut Conseil doive voir le jour. À tout le moins, il conviendrait qu'il soit représentatif des entreprises les plus concernées par la complexité des normes. Les petites et très petites entreprises, qui sont les plus nombreuses en France, méritent amplement d'être représentées au sein de cet organisme, ce qui n'est pas le cas da...
Cet amendement vise à simplifier les démarches liées à l'ouverture et à la reprise de magasins d'optiques ou d'audioprothèses, qui souffrent de délais administratifs trop longs. Bien évidemment, ils ne seraient pas exonérés de leurs obligations.
