Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Philippe Kaltenbach pour ce dossier
2 interventions trouvées.
Je suis assez séduit par la méthodologie qui permet d'aboutir à des pistes claires. Tout travail de recherche constitue une base de réflexion, une matière première indispensable, que le politique est libre de reprendre ou non, d'exploiter en tout ou partie, voire de retravailler en revenant sur certaines des hypothèses retenues. Cela suppose d...
Nous sommes tous d'accord pour juger indispensable le suivi des recommandations. La commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois, dont j'étais membre et qui a depuis disparu, avait pour objet de contrôler l'état d'avancement des textes législatifs, notamment au niveau des décrets d'application. Le meilleur moyen pour assure...
