Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

Photo de Philippe Leroy

Rapports de Philippe Leroy

9 rapports signés

24/11/2016 — Avis N° 141 (2016-2017) (Tome 04) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2017 : Économie

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

19/11/2015 — Avis N° 165 (2015-2016) (Tome 04) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2016 : Économie

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

20/11/2014 — Avis N° 109 (2014-2015) (Tome 04) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2015 : Économie

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

23/07/2014 — Rapport N° 774 (2013-2014) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

16/07/2014 — Rapport N° 743 (2013-2014) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

19/02/2014 — Rapport N° 386 (2013-2014) (Tome 02) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

19/02/2014 — Rapport N° 386 (2013-2014) (Tome 01) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

30/01/2013 — Rapport N° 319 (2012-2013) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2012-92 du 26 janvier 2012 relative à la partie législative du code forestier et harmonisant les dispositions de procédure pénale applicables aux infractions forestières

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

21/06/2005 — Rapport d'information N° 413 (2004-2005) au nom de la délégation du Sénat pour la planification, sur l'évaluation de l'impact de la libéralisation de la publicité télévisée et les perspectives ainsi ouvertes pour l'ensemble des acteurs concernés - L'ouverture de la publicité télévisée aux secteurs interdits : quels équilibres entre déréglementation et pluralisme ?

Rapporteur pour la Délégation du Sénat pour la planification

Questions fréquentes — Données — API — NosDéputés.fr — Mentions légales — Contact

RegardsCitoyens.org