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Les amendements de Philippe Richert pour ce dossier
8 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi relatif au parc naturel régional de Camargue (nos 10, 38). Dans la discussion générale, la parole est à M. le secrétaire d'État.
J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 48 minutes ; Groupe socialiste, 31 minutes ; Groupe Union centriste-UDF, 13 minutes ; Groupe communiste ré...
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?... La discussion générale est close.
Nous reprenons la discussion du projet de loi relatif au parc naturel régional de Camargue. La parole est à M. le secrétaire d'État.
Je rappelle que la discussion générale a été close. Nous passons à la discussion des articles.
L'amendement n° 1, présenté par M. Jean Boyer, au nom de la commission, est ainsi libellé : Dans le troisième alinéa de cet article, remplacer les mots : qui représentent chacun par leur vote une voix par les mots : détenteurs chacun d'une voix La parole est à M. le rapporteur.
Avant de mettre aux voix l'ensemble du projet de loi, je donne la parole à M. Alain Milon, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi.
