Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les
S
énateurs
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Rapports de
Pierre-Antoine Levi
2 rapports signés
12/05/2021 — Rapport N° 577 (2020-2021) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la proposition de loi, adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture en faveur de l'engagement associatif
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
13/01/2021 — Rapport N° 269 (2020-2021) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
NosDéputés.fr
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org