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Questions orales de Pierre Bordier
2 questions trouvées.
Avenir de l'ENVA et du centre de Champignelles
M. Pierre Bordier attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt sur l'avenir de l'École nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA) et du centre d'application de Champignelles, dans l'Yonne, qui fait partie intégrante de l'École d'Alfort. Le centre icaunais a été créé en 1975 afin de prolonger l'enseignement théorique d'Alfort vers une application pratiq...
Réglementation concernant les véhicules anciens
Monsieur Pierre Bordier appelle l'attention de Mme la Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sur le nouveau dispositif qui sera mis en application à compter du 1er janvier 2009 concernant le système d'immatriculation des véhicules (SIV). Si les modalités du nouveau système ont été mises au point en concertation étroite avec l'ensemble des représentants de l...
