Les amendements de Pierre Cuypers pour ce dossier
8 interventions trouvées.
Mes chers collègues, nous avons largement le quorum, puisque des pouvoirs ont été donnés, nous allons procéder aux vérifications nécessaires. Nous allons commencer la présentation. Avant de donner la parole à notre rapporteur, je voudrais rappeler que notre mission d'information a commencé ses travaux le 3 mars dernier. Au cours des six mois é...
Merci M. le rapporteur, chers collègues, je vous propose d'organiser nos échanges en deux temps. Tout d'abord une sorte de discussion générale qui donnera l'occasion à chacun, après avoir entendu notre rapporteur, de s'exprimer sur la thématique d'ensemble des travaux de notre mission. Pour permettre une expression pluraliste, je donnerai la ...
Merci à vous, chers collègues, pour vos observations. Nous avons effectivement un véritable message pédagogique à faire passer.
Les préoccupations avancées par notre collègue Christine Lavarde seront intégrées dans le compte rendu de la présente réunion.
Tout ne dépend pas que de l'État, puisque des mesures extrabudgétaires accompagnant les projets sont mises en place par les filières elles-mêmes. Ce point est notamment précisé au point « a » de la préconisation numéro 10.
Nous ne devons pas céder sur un point absolument essentiel : une personne montant un projet bénéficie d'un contrat de rachat sur une durée déterminée ; elle construit son business plan par rapport à ces éléments et les termes du contrat ne doivent pas être modifiés en cours de route. Ce qu'a fait l'État dans le cas du photovoltaïque n'est pas a...
À mon sens, le rapporteur Daniel Salmon a raison sur le plan des analyses de qualité de l'eau. Mieux vaut s'en tenir à la rédaction proposée pour les recommandations numéro 38 et numéro 45.
Pour revenir à notre ordre du jour, je vous propose, tout d'abord, de vous prononcer par un vote sur le titre du rapport, à savoir : « Méthanisations : au-delà des controverses, quelles perspectives ? ». Le titre du rapport est approuvé à l'unanimité des votants, tel que présenté en séance. Je vous propose désormais de vous prononcer par un ...