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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Dossiers parlementaires de
Pierre Frogier
Actualisation de la loi n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la nouvelle-calédonie diverses dispositions relatives aux outre-mer (
6 interventions
)
Débat sur la situation des outre-mer (
4 interventions
)
Justice dans les outre-mer (
4 interventions
)
Projet de loi organique relatif à l'organisation de la consultation sur l'accession à la pleine souveraineté de la nouvelle-calédonie (
3 interventions
)
Modernisation du droit de l'outre-mer (
2 interventions
)
Avancement des opérations préparatoires aux scrutins à venir en nouvelle-calédonie (
2 interventions
)
Loi de finances pour 2012 (
1 intervention
)
Réunion constitutive de la délégation sénatoriale à l'outre-mer (
1 intervention
)
Nouvelle-calédonie (
1 intervention
)
îles wallis et futuna (
1 intervention
)
Loi de finances pour 2015 (
1 intervention
)
Accession de la nouvelle-calédonie à la pleine souveraineté (
1 intervention
)
Loi de finances pour 2016 (
1 intervention
)
Accession à la pleine souveraineté de la nouvelle-calédonie (
1 intervention
)
Moyens mis en place pour faire face aux actes de violence et de vandalisme commis à paris (
1 intervention
)
Avenir institutionnel politique et économique de la nouvelle-calédonie (
1 intervention
)
étude sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale (
1 intervention
)
Les outre-mer au coeur de la stratégie maritime nationale (
1 intervention
)
Mission d'information sur l'avenir institutionnel de la nouvelle-calédonie (
1 intervention
)
Situation sanitaire outre-mer (
1 intervention
)
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