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La parole est à M. Jean-Pierre Moga.
La parole est à M. Jean-Raymond Hugonet.
Acte est donné de ces mises au point. Elles seront publiées au Journal officiel et figureront dans l’analyse politique des scrutins concernés.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l’enseignement supérieur (projet n° 722 [2019-2020], texte de la commission n° 52, rappor...
M. le président. La parole est à Mme la rapporteure.
Merci, madame la rapporteure, pour la précision avec laquelle vous avez respecté votre temps de parole, ce qui permettra de laisser du temps au débat. La parole est à M. le rapporteur pour avis.
M. le président. La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Nous passons à la discussion de la motion tendant à opposer la question préalable.
Je suis saisi, par Mme Brulin, MM. Ouzoulias, Bacchi et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, d’une motion n° 63. Cette motion est ainsi rédigée : En application de l’article 44, alinéa 3, du Règlement, le Sénat décide qu’il n’y a pas lieu de poursuivre la délibération du projet de loi de programmation, adopté pa...
Je suis saisi, par Mme Brulin, MM. Ouzoulias, Bacchi et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, d’une motion n° 63. Cette motion est ainsi rédigée : En application de l’article 44, alinéa 3, du Règlement, le Sénat décide qu’il n’y a pas lieu de poursuivre la délibération du projet de loi de programmation, adopté pa...
La parole est à M. Olivier Paccaud, contre la motion.
La parole est à M. Olivier Paccaud, contre la motion.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Sylvie Robert, pour explication de vote.
La parole est à Mme Sylvie Robert, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.