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Rapports de Pierre Médevielle

19 rapports signés

14/10/2021 — Rapport d'information N° 60 (2021-2022) (Tome 01) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur la situation des femmes dans les territoires ruraux - Femmes et ruralités : en finir avec les zones blanches de l'égalité - rapport

Rapporteur

14/10/2021 — Rapport d'information N° 60 (2021-2022) (Tome 02) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur la situation des femmes dans les territoires ruraux - Femmes et ruralités : en finir avec les zones blanches de l'égalité - comptes rendus des auditions

Rapporteur

04/02/2021 — Rapport d'information N° 346 (2020-2021) au nom de la commission des affaires européennes, sur la mise en oeuvre du règlement n° 1924/2006 du parlement européen et du conseil du 20 décembre 2006 concernant les portant, sur les denrées alimentaires - ALLÉGATIONS NUTRITIONNELLES ET DE SANTÉ : POUR UNE APPLICATION EFFECTIVE DE LA RÉGLEMENTATION

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

25/06/2020 — Rapport d'information N° 563 (2019-2020) au nom de la commission des affaires européennes sur - La mobilité des professionnels de santé au sein de l'Union européenne

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

21/11/2019 — Avis N° 144 (2019-2020) (Tome 02) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 de finances pour 2020 : Environnement

Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

18/11/2019 — Rapport d'information N° 127 (2019-2020) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable relatif au déplacement d'une délégation de la commission en - Nouvelle-Calédonie : un fort potentiel de développement durable à valoriser

Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

18/07/2019 — Rapport d'information N° 682 (2018-2019) au nom de la commission des affaires européennes - Portant observations sur la transposition du droit européen par le projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

02/05/2019 — Rapport d'office parlementaire N° 477 (2018-2019) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Évaluation des risques sanitaires et environnementaux par les agences : trouver le chemin de la confiance

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

22/11/2018 — Avis N° 152 (2018-2019) (Tome 02) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de finances pour 2019 : Environnement

Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

08/11/2018 — Rapport d'information N° 114 (2018-2019) au nom de la commission des affaires européennes, sur la réforme de l'autorité européenne de sécurité des aliments proposée par la commission européenne - Quelle réforme pour l'Autorité européenne de sécurité des aliments ?

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

19/09/2018 — Avis N° 719 (2017-2018) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable

Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

12/06/2018 — Avis N° 563 (2017-2018) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable

Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

25/01/2018 — Rapport d'information N° 253 (2017-2018) au nom de la commission des affaires européennes, sur la rencontre avec les institutions européennes 2018, une nouvelle année de défis pour l'Union européenne

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

27/11/2017 — Rapport d'information N° 117 (2017-2018) au nom de la commission des affaires européennes, sur la stratégie de l'union européenne pour le véhicule autonome - Véhicule sans chauffeur : le futur imminent

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

23/11/2017 — Avis N° 113 (2017-2018) (Tome 03) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2018 : Prévention des risques

Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

18/10/2017 — Rapport N° 31 (2017-2018) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur la proposition de loi tendant à simplifier certaines obligations applicables aux collectivités territoriales dans le domaine du service public d'eau potable

Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

24/11/2016 — Avis N° 145 (2016-2017) (Tome 02) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2017 : Prévention des risques

Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

19/11/2015 — Avis N° 169 (2015-2016) (Tome 02) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2016 : Écologie, développement et mobilité durables : Prévention des risques - Météorologie

Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

20/11/2014 — Avis N° 113 (2014-2015) (Tome 02) au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2015 : Écologie, développement et mobilité durables : Prévention des risques - Météorologie

Rapporteur pour la Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

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25/06/2020 — Rapport d'information N° 563 (2019-2020) au nom de la commission des affaires européennes sur - La mobilité des professionnels de santé au sein de l'Union européenne

21/11/2019 — Avis N° 144 (2019-2020) (Tome 02) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 de finances pour 2020 : Environnement

18/11/2019 — Rapport d'information N° 127 (2019-2020) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable relatif au déplacement d'une délégation de la commission en - Nouvelle-Calédonie : un fort potentiel de développement durable à valoriser

18/07/2019 — Rapport d'information N° 682 (2018-2019) au nom de la commission des affaires européennes - Portant observations sur la transposition du droit européen par le projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire

02/05/2019 — Rapport d'office parlementaire N° 477 (2018-2019) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Évaluation des risques sanitaires et environnementaux par les agences : trouver le chemin de la confiance

22/11/2018 — Avis N° 152 (2018-2019) (Tome 02) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de finances pour 2019 : Environnement

08/11/2018 — Rapport d'information N° 114 (2018-2019) au nom de la commission des affaires européennes, sur la réforme de l'autorité européenne de sécurité des aliments proposée par la commission européenne - Quelle réforme pour l'Autorité européenne de sécurité des aliments ?

25/01/2018 — Rapport d'information N° 253 (2017-2018) au nom de la commission des affaires européennes, sur la rencontre avec les institutions européennes 2018, une nouvelle année de défis pour l'Union européenne

27/11/2017 — Rapport d'information N° 117 (2017-2018) au nom de la commission des affaires européennes, sur la stratégie de l'union européenne pour le véhicule autonome - Véhicule sans chauffeur : le futur imminent

23/11/2017 — Avis N° 113 (2017-2018) (Tome 03) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2018 : Prévention des risques

18/10/2017 — Rapport N° 31 (2017-2018) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur la proposition de loi tendant à simplifier certaines obligations applicables aux collectivités territoriales dans le domaine du service public d'eau potable

24/11/2016 — Avis N° 145 (2016-2017) (Tome 02) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2017 : Prévention des risques