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Rapports de Pierre Ouzoulias

8 rapports signés

06/07/2022 — Rapport d'information N° 765 (2021-2022) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par la mission d'information relative à l' - État du patrimoine religieux

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

09/03/2022 — Rapport d'office parlementaire N° 573 (2021-2022) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Pour une science ouverte réaliste, équilibrée et respectueuse de la liberté académique

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

09/12/2021 — Rapport d'office parlementaire N° 287 (2021-2022) note scientifique, au nom de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur - Les équilibres psychosociaux à l'épreuve de la Covid-19

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

15/06/2021 — Avis N° 685 (2020-2021) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

04/03/2021 — Rapport d'office parlementaire N° 428 (2020-2021) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Promouvoir et protéger une culture partagée de l'intégrité scientifique

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

16/12/2020 — Rapport d'information N° 239 (2020-2021) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication - Par la mission d'information sur les restitutions des biens culturels appartenant aux collections publiques

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

02/05/2019 — Rapport d'office parlementaire N° 477 (2018-2019) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Évaluation des risques sanitaires et environnementaux par les agences : trouver le chemin de la confiance

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

31/01/2019 — Rapport d'information N° 279 (2018-2019) au nom de la commission des affaires européennes, sur la stratégie européenne pour l' - Intelligence artificielle : l'urgence d'une ambition européenne

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

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