Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Marcel Deneux
Question écrite N° 14908 au Ministère de l'écologie (caduque)
Missions respectives de la mission interministérielle de l'effet de serre (MIES) et de l'Observatoire national du réchauffement climatique (ONERC)
Question soumise le 2 décembre 2004
Être alerté lorsque cette
question aura une réponse
 par email |
M. Marcel Deneux interroge M. le Premier ministre sur les missions respectives confiées à la MIES puis, en 2002, à l'ONERC, sur les moyens respectifs obtenus et, en cas de superposition entre leurs attributions, de confusion ou d'insuffisance dans leurs moyens ou leurs résultats, sur les dispositions envisagées pour y remédier.
Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette question.