Question soumise le 15 juin 2006

M. Yves Krattinger appelle l'attention de M. le ministre délégué à l'industrie sur les hausses de prix constatées depuis le début de l'année pour les métaux non ferreux et des dérivés du pétrole.

Depuis la fin de l'année 2005, le prix du nickel est en hausse de plus de 80%, celui du cuivre de plus de 90%, celui du zinc de plus de 190%, etc. Le baril de pétrole flirte avec les 75$.

Dans ce contexte, les hausses sur les aciers inoxydables pourraient atteindre 25% au moins sur les 6 prochains mois.

Face aux exigences de la compétition internationale et aux tensions en matière d'approvisionnement dues à la forte demande mondiale, l'absence de comportements responsables et de règles équilibrées risque de porter un mauvais coup à la pérennité de nombreuses entreprises. Aujourd'hui les entreprises de la filière « cuisines professionnelles » s'en émeuvent, qui voient s'envoler le prix de fabrication de divers équipements.

Il lui demande les mesures que le gouvernement compte mettre en œuvre pour enrayer cette flambée et pour permettre aux industriels de proposer des équipements à des prix abordables.

Réponse émise le 3 mai 2007

Au cours de la décennie 1990, les prix des métaux ferreux et non ferreux ont atteint des niveaux anormalement bas. Depuis 2003, notamment sous la pression de la demande chinoise, les prix de ces métaux sont orientés à la hausse, avec en 2006 des niveaux exceptionnellement élevés. Pour des raisons essentiellement géologiques, les marchés de matières premières ont eu de tout temps un caractère international et la formation des prix des métaux résulte globalement d'échanges sur les marchés mondiaux. Aussi, la multiplication des échanges à travers le monde et l'émergence de la Chine comme acteur majeur sur les marchés des métaux ont un impact fort sur la formation des prix. Dans ce contexte, les services du ministère délégué à l'industrie restent attentifs à l'évolution de la situation. Dès 2004, les entreprises ont été invitées à une plus grande vigilance dans leurs relations contractuelles avec leurs fournisseurs, par la négociation de contrats intégrant des clauses de prix d'une part et en développant des opérations de veille, au besoin avec l'appui des fédérations professionnelles d'autre part. Cela devrait contribuer à une meilleure maîtrise des prix.