Question soumise le 12 juillet 2007

Mme Marie-Thérèse Hermange attire l'attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports quant à la mise en place de la toxicogénomique pour évaluer la toxicité des substances chimiques pour l'homme.

Le règlement européen REACH concernant la circulation des substances chimiques est entré en vigueur le 1er juin dernier avec l'objectif d' « assurer un niveau élevé de protection de la santé humaine ». Il prévoit d'évaluer la toxicité des substances chimiques produites en grandes quantités.

Or, de l'avis d'un responsable scientifique de la Commission européenne, les tests de toxicologie sur des animaux sont « tout simplement de la mauvaise science » (déclaration du directeur du Centre européen pour la validation des méthodes alternatives, publiée dans Nature du 10 novembre 2005). En effet, aucune espèce animale n'est un modèle biologique fiable pour une autre, ni pour l'homme.

Il existe par ailleurs des méthodes fiables pour évaluer la toxicité des substances chimiques pour l'homme, par exemple, la toxicogénomique qui est, de surcroît, plus rapide et moins onéreuse que les tests sur des animaux. Elle a d'ailleurs été retenue officiellement dans le préambule de REACH. La commission des Affaires sociales du Sénat belge a également approuvé une proposition de résolution visant à la création d'un Centre de toxicogénomique en Belgique. La Food and Drug Administration et l'EMEA encouragent aussi la soumission de données de toxicogénomique.

C'est pourquoi elle lui demande quelles mesures le Gouvernement entend prendre pour qu'il soit procédé à une évaluation fiable du risque toxique des substances chimiques présentes dans notre environnement pour la santé humaine. Une piste serait de tirer parti des compétences existant en France dans le domaine de la toxicogénomique, de façon à faire de la France le leader européen de la mise en oeuvre et de l'enseignement de cette technique déjà largement utilisée aux Etats-Unis et au Japon.

Réponse émise le 1er novembre 2007

Depuis plus de dix ans, le principe d'évaluer les modifications du génome de cellules en cultures soumises à l'action d'une substance est connu et utilisé. La toxicogénomique permet de visualiser les variations des gènes codant pour des protéines intervenant dans diverses fonctions de l'organisme. De ce fait, elle révèle la réactivité des cellules après un contact direct avec une substance. Cette méthode est donc très prometteuse et elle est d'ores et déjà appliquée, en particulier à des études dites de « screening » qui permettent de trier, parmi de nombreuses molécules, celles qui provoquent plus ou moins de réponse de la part des cellules. Elle constitue de ce fait une alternative intéressante et possible à certaines expérimentations utilisant des modèles animaux. Des études sont poursuivies dans ce sens et leurs résultats sont analysés afin de définir quelle place cette méthodologie peut occuper dans l'évaluation des substances chimiques, en particulier dans le cadre du règlement REACH pour lequel la préoccupation de la diminution du nombre d'animaux utilisés à des fins d'études est une priorité. Cependant, du fait de la complexité et des particularités de l'espèce humaine, aucun modèle in vivo et in vitro ne peut prétendre encore aujourd'hui être un reflet exact et complet de sa réactivité et permettre ainsi une extrapolation totale. Les phénomènes complexes de réactivité et de métabolisme se produisant au sein d'un organisme entier doivent aussi être considérés. La toxicogénomique a sans doute une place dans la caractérisation des propriétés toxiques d'une substance chimique qu'il convient de lui attribuer en fonction du niveau de pertinence des informations qu'elle procure. Pour ce faire, les études sont actuellement en cours et suivies avec toute l'attention qu'elles méritent. Les apports possibles de la toxicogénomique à l'évaluation du potentiel toxique des substances chimiques présentes dans l'environnement ont largement été évoqués au cours des réunions du Grenelle de l'environnement.