Question soumise le 14 novembre 2008

La parole est à M. Michel Thiollière.

M. Michel Thiollière. Ma question s'adresse à Mme la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales. Elle a trait à l'actualité climatique : ces derniers jours, des pluies torrentielles se sont abattues sur une douzaine de départements.

M. David Assouline. Très bien !

M. Michel Thiollière. Les inondations ont représenté un véritable traumatisme pour les populations concernées.

L'économie des territoires sinistrés a également souffert : des infrastructures, ferroviaires ou routières, ont été gravement endommagées ; nombre d'exploitations agricoles ont été mises à mal et ont subi de lourdes pertes de matériels et d'animaux ; des artisans et des commerçants ont perdu leur outil de travail ; des PME ont été touchées.

Quels moyens le Gouvernement entend-il mettre en œuvre pour apaiser les craintes de nos concitoyens et réparer les dégâts économiques et matériels causés par ces intempéries après que, dans l'urgence, des hommes et des femmes courageux et dévoués, en particulier les services de l'État, les services d'incendie et de secours, se sont démenés pour aider les collectivités et les populations sinistrées ?

Je salue l'action du Gouvernement, en particulier dans le département de la Loire : Mme Kosciusko-Morizet s'est rendue immédiatement sur le terrain pour prendre la mesure de la situation.
(Applaudissements sur les travées de l'UMP.)

M. le président. La parole est à Mme la ministre.

Réponse émise le 14 novembre 2008

Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales. Monsieur le sénateur, les 1er, 2 et 3 novembre, plus de deux cents communes, dans une dizaine de départements, ont été touchées par des pluies d'une rare intensité.

Ces intempéries ont fait des victimes : je pense avec émotion, comme chacun ici, aux familles des quatre jeunes gens décédés dans un accident d'avion, dans la Drôme, et aux plus de mille cinq cents personnes sinistrées, qui, pour la plupart, ont dû être évacuées.

Dès l'alerte donnée par Météo France, j'ai mis en place des moyens supplémentaires : plus de deux cents pompiers, des unités d'intervention, plusieurs hélicoptères, des moyens lourds de pompage sont ainsi venus renforcer les dispositifs locaux.

Il faut maintenant penser à l'avenir. J'ai décidé de faciliter et d'accélérer les procédures administratives permettant un retour à la vie normale. Dès la fin des intempéries, j'ai donné des instructions aux préfets pour que les dossiers de demandes de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle soient instruits le plus rapidement possible.

Les commissions interministérielles se tiendront très prochainement : la première est prévue le 18 novembre et la deuxième le 20 décembre. Au cours de la réunion du 18 novembre seront instruits les quarante-trois premiers dossiers, provenant essentiellement du département du Rhône. En fonction de la date de dépôt des dossiers, j'envisage même qu'une réunion supplémentaire puisse se tenir entre ces deux dates, afin de répondre aux besoins. Cela dépendra de la rapidité des maires à transmettre les dossiers.

Enfin, le fonds de solidarité des collectivités territoriales touchées par des catastrophes naturelles sera activé afin de soutenir l'ensemble du dispositif.
(Applaudissements sur les travées de l'UMP et de l'Union centriste.)