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Alain Fauconnier
Question écrite N° 10331 au Ministère de l'écologie (retirée)
Renouvellement des concessions de barrages hydrauliques
Question soumise le 1er octobre 2009
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question aura une réponse
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M. Alain Fauconnier rappelle à M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat les termes de sa question N° 9276 posée le 25/06/2009 sous le titre : « Renouvellement des concessions de barrages hydrauliques », qui n'a pas obtenu de réponse à ce jour.
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