Question soumise le 3 juin 2010

M. Roland Courteau expose à M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, que, selon un rapport de l'IRSN (Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire) et sur la base des connaissances scientifiques disponibles, il n'y aurait pas de mécanismes de bioaccumulation sous ses différentes formes, dans les écosystèmes aquatiques ou terrestres, du tritium (radionucléide naturel mais aussi produit par les activités humaines depuis la deuxième moitié du 20ème siècle).

Cependant et toujours selon le même rapport, « une rémanence plus ou moins longue de tritium peut être observée dans certains de ces écosystèmes lorsque le tritium est lié à des molécules organiques ».

Il lui indique que, certes, l'IRSN ne conclut pas à la nécessité de réviser à la hausse le coefficient d'évaluation relative du risque radiologique pour l'homme lié à l'exposition au tritium. Mais il lui fait remarquer que « les données expérimentales sur lesquelles se fonde cette position comportent des lacunes, en particulier pour ce qui concerne l'exposition chronique de faible niveau, mais de longue durée à des molécules organiques tritiées ».

Ainsi et bien que le tritium ne soit pas parmi les radionucléides, sources d'exposition pour l'homme, l'un des plus radiotoxiques, l'IRSN estime nécessaire que soient comblées les lacunes de connaissances grâce à des programmes expérimentaux de recherche, à mener autant que possible dans un cadre de coopération internationale, afin « de disposer de modèles réalistes d'évaluation des risques à des fins de radioprotection de l'homme et des écosystèmes ».

Il lui demande de bien vouloir lui faire connaître son sentiment par rapport à cet objectif et les initiatives qui sont susceptibles d'être prises permettant de faciliter la mise en place de tels programmes de recherche dans un cadre international.

Réponse émise le 23 septembre 2010

Dans le cadre de l'évaluation de l'impact des rejets de tritium sur l'environnement, l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) a produit six rapports synthétisant les connaissances actuelles sur le tritium et a conclu à la nécessité d'augmenter les connaissances dans certains domaines. Ces rapports s'inscrivent plus largement dans un travail réalisé par l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN). L'ASN a mis en place des groupes de travail afin de réaliser un état des lieux des sources et des connaissances scientifiques relatives à l'impact environnemental et sanitaire du tritium, puis d'élaborer, si nécessaire, des recommandations. Les conclusions de ces groupes de travail ont été rendues publiques le 8 juillet 2010 et sont disponibles sur le site de l'ASN à l'adresse suivante : http://livre-blanc-tritium.asn.fr/index.html. L'ensemble des experts ayant participé à ces groupes de travail conclut aussi à la nécessité de compléter les connaissances, notamment en ce qui concerne les effets biologiques du tritium. Pour réaliser ces études, il est notamment nécessaire de disposer d'un plateau technique performant, qui requiert la mise en place d'un programme de recherche de grande envergure. Un tel programme est en cours d'élaboration au niveau européen, intitulé MELODI (Multidisciplinary European Low Dose Initiative) l'un de ses objectifs sera d'étudier l'effet d'une exposition chronique de faible niveau par du tritium. Par ailleurs, afin de répondre à une autre des recommandations du groupe de travail, I'IRSN est en cours d'acquisition d'un nouvel équipement de mesure du tritium, permettant d'atteindre des limites de détection suffisamment basses. Ce nouvel appareil permettra de suivre et de comprendre le devenir du tritium dans l'environnement, et plus particulièrement la répartition du tritium dans les végétaux. L'étude des effets de rémanence du tritium à différentes échelles d'observation est prévue sur des espèces représentatives des écosystèmes d'eau douce et marins. Toutefois, ces études doivent être menées sur le long terme et les résultats ne sont pas attendus avant plusieurs années. La mise en oeuvre de ces projets devrait permettre de mieux appréhender l'impact environnemental et sanitaire du tritium. L'ensemble des conclusions issues de ces groupes de travail, mais aussi les résultats qui en découleront, seront suivis avec attention par le ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (MEEDDM).