Question soumise le 1er décembre 2011

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M. Jean-Pierre Plancade attire l'attention de M. le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche sur la question du développement responsable des nanotechnologies.

Les nanotechnologies, qui font appel à des disciplines scientifiques très variées, ont un caractère extrêmement hétérogène. Elles concernent tous les secteurs d'activité et sont susceptibles de générer des marchés considérables. De nombreux pays ont donc choisi d'investir massivement dans la recherche et développement. Or, il est possible que certaines applications emportent des risques – notamment de toxicité pour la santé ou l'environnement.

Par conséquent, il lui demande quelles mesures il envisage de prendre pour prévenir les risques sanitaires et environnementaux liés au développement des nanotechnologies.

Retirée (caduque)