Question soumise le 1er novembre 2012

M. Roland Courteau expose à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé que l'aluminium, normalement absent dans l'organisme humain, est présent dans de nombreux produits de consommation courante.

Ainsi, le trouve-t-on dans des cosmétiques et déodorants, mais aussi dans certains médicaments, ou encore, employé comme adjuvant dans les vaccins dits aluminiques, ou encore dans l'alimentation (même pour les nourrissons) et tout particulièrement dans les produits tels que viennoiseries, denrées séchées en poudre, fromages industriels, préparations culinaires, fruits et légumes confits, ...

Or, ce métal, dont l'utilisation ne serait pas exempte de conséquences, notamment neurotoxiques (son rôle serait soupçonné, mais non prouvé, dans la maladie d'Alzheimer), ne fait l'objet d'aucune réglementation.

Il lui demande si elle est en mesure de faire un point précis concernant la recherche sur les conséquences sanitaires de l'utilisation de ce métal, et les mesures susceptibles d'être engagées, conduisant à la mise en place d'une réglementation plus précise, puisqu'il n'existe que des taux conseillés et souvent dépassés, y compris dans l'alimentation.

Réponse émise le 21 février 2013

L'aluminium est l'un des éléments métalliques les plus abondants dans notre environnement et il peut être naturellement présent dans bon nombre d'aliments que nous consommons. L'aluminium est aussi utilisé dans l'industrie agro-alimentaire notamment en tant d'additifs (E559, E 173 par exemple) et pour l'emballage des denrées dans les barquettes et les boîtes. En 2003, une évaluation des risques menée conjointement par plusieurs agences (l'agence française de sécurité sanitaire des aliments ou AFSSA, l'agence française de sécurité des produits de santé ou AFSSAPS, l'institut de veille sanitaire ou InVS) a estimé qu'aucun lien n'était établi entre l'aluminium et la maladie d'Alzheimer. En 2008, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) a rendu un avis sur la sécurité de l'aluminium de source alimentaire et a déterminé une dose hebdomadaire tolérable (DHT) de 1 mg d'aluminium par kg de poids corporel. En juin 2011, à la lumière des résultats de la deuxième étude d'alimentation totale (EA2), l'Agence nationale de sécurité de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) a estimé que pour les adultes, les contributeurs majeurs de l'exposition à l'aluminium sont les boissons chaudes autres que le café (13 %) et les légumes hors pomme de terre (6 %). Chez les enfants, les contributeurs majoritaires sont les légumes (8 %), les pâtes (7 %), les pâtisseries et gâteaux (6 %), les entremets, crèmes desserts et laits gélifiés. L'ANSES a estimé à 2 % le dépassement de la DHT chez les adultes et à 1,6 % chez les enfants. La commission européenne, en 2012, a revu les conditions d'utilisation des additifs contenant de l'aluminium en modifiant réglementairement les quantités maximales autorisées pour certains additifs et en supprimant deux additifs alimentaires contenant de l'aluminium, le silicate alumino-calcique (E 556) et le silicate d'aluminium (kaolin, E 559), de la liste de tous les additifs. L'objectif est d'atteindre la DHT. La mise en place du dispositif national de biosurveillance humaine par l'InVS, dont les résultats sont prévus pour 2015, permettra de mieux appréhender les déterminants alimentaires et non alimentaires de l'imprégnation de la population française à diverses substances, dont l'aluminium.