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Pierre Charon
Question écrite N° 11783 au Ministère de l’environnement
Plan de protection de l'atmosphère et interdiction des feux de cheminée
Question soumise le 22 mai 2014
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M. Pierre Charon rappelle à Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie les termes de sa question N° 10534 posée le 20/02/2014 sous le titre : « Plan de protection de l'atmosphère et interdiction des feux de cheminée », qui n'a pas obtenu de réponse à ce jour.
Réponse
Cette question n'a pas encore de réponse.
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