Question soumise le 4 juillet 2014

Le texte de cette question sera publié dès sa transmission par le Journal Officiel. Dans cette attente, vous pouvez vous reporter aux vidéos de la rubrique « Questions au Gouvernement » accessible depuis la notice électroniquedu Sénateur auteur de la question.

Réponse émise le 4 juillet 2014

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement. Monsieur le sénateur, vous avez évoqué la question, bien connue ici au Sénat, des néonicotinoïdes, en rappelant quelle a été la démarche de la France depuis l'entrée en fonctions du gouvernement auquel j'appartiens.

Récemment, M. Obama a demandé des études complémentaires sur cette famille d'insecticides, et M. Cameron a fait référence à ce sujet voilà une semaine.

La France a effectivement retiré l'autorisation de mise sur le marché du Cruiserdès mon arrivée au ministère. Au-delà, nous avons engagé une démarche à l'échelle européenne et obtenu un moratoire de deux ans sur les semences enrobées de néonicotinoïdes. Des travaux scientifiques sont menés sur le sujet. L'étude à laquelle vous faites référence, monsieur le sénateur, confirme les risques encourus. Nous allons donc poursuivre le travail que nous avons engagé avec la Commission européenne. En effet, compte tenu des enjeux, j'estime qu'il faut prendre les décisions collectivement, à l'échelon européen.

Nous n'avons donc pas aujourd'hui de réponse immédiate à apporter à votre proposition de résolution, également déposée à l'Assemblée nationale par Germinal Peiro, mais sachez que nous poursuivons l'action que nous menons depuis deux ans, avec la mise en place du projet relatif à l'agroécologie : notre agriculture doit être productive, tout en utilisant davantage les mécanismes naturels pour protéger à la fois les récoltes et les personnes, plutôt que de recourir systématiquement à des produits chimiques. Tel est l'enjeu pour les mois à venir. Sachez, monsieur le sénateur, que les décisions qui ont été prises à l'échelle européenne vont dans le sens que vous souhaitez.
(Applaudissements sur les travées du groupe socialiste, du groupe écologiste et du RDSE. - Mme Éliane Assassi applaudit également.)