Question soumise le 14 novembre 2014

Le texte de cette question sera publié dès sa transmission par le Journal Officiel. Dans cette attente, vous pouvez vous reporter aux vidéos de la rubrique « Questions au Gouvernement » accessible depuis la notice électroniquedu Sénateur auteur de la question.

Réponse émise le 14 novembre 2014

Mme Najat Vallaud-Belkacem,ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. Monsieur Hervé, je vous remercie pour cette question qui me permet de me réjouir, pour commencer, de la réussite de la mission Rosetta, à laquelle j'ai eu le bonheur d'assister en compagnie du Président de la République.

M. Pierre Charon. Quelle chance !
(Souriressur les travées de l'UMP.)

Mme Najat Vallaud-Belkacem,ministre.Ce succès est une première mondiale qui témoigne de l'excellence de la recherche française, et européenne, dans le domaine spatial. Il nous procure une énergie nouvelle pour poursuivre notre politique dans ce domaine.

Permettez-moi un mot plus personnel : il était particulièrement émouvant d'assister à un tel événement le 12 novembre, au lendemain des célébrations du 11-Novembre(Exclamations ironiques sur les travées de l'UMP.) qui fut l'occasion de commémorer, cent ans après, les déchirements qu'avait connus le continent européen. Nous pouvons nous réjouir aujourd'hui de la coopération que l'Europe est capable de mettre en œuvre en la matière.
(Applaudissementssur les travées du groupe socialiste.-Mme Corinne Bouchoux applaudit également.)

S'agissant de la politique spatiale européenne, une importante réunion du conseil de l'Agence spatiale européenne, l'ESA, se tiendra le 2 décembre prochain, à Luxembourg. Toute notre énergie est concentrée sur cette échéance décisive. Ma collègue Geneviève Fioraso se trouve d'ailleurs en ce moment même à Cologne, pour la préparer avec ses homologues européens.

L'objet de cette réunion est triple : Ariane, dont il faut préparer l'avenir et prévoir l'organisation industrielle capable de porter le projet Ariane 6 ; la station spatiale internationale ; les relations entre l'Agence spatiale européenne et l'Union européenne.

Concernant d'abord l'avenir du lanceur Ariane, sachez que l'Europe a agi dès 2012, à Naples, pour faire face à la montée de la concurrence américaine. Nous avons décidé à cette occasion de lancer un nouveau chantier, Ariane 6, qui répondra mieux aux défis à venir. Nous allons confirmer cette orientation, qui doit être partagée par l'ensemble des États membres, y compris l'Allemagne. Nous y travaillons en ce moment même.

À propos de l'organisation industrielle, le rapprochement entre Airbus et Safran permet de constituer une entité industrielle forte, chargée de développer et de fabriquer Ariane. On passe ainsi d'une forme de sous-traitance à un véritable partenariat entre les États et l'industrie, dans lequel les intérêts des premiers continueront à être défendus, grâce à l'expertise des agences nationales et de l'ESA.

Nous avons ensuite décidé que l'exploitation de la station spatiale internationale se poursuivrait jusqu'en 2020. Cela nécessite un peu plus de 1 milliard d'euros. Sachez que la contribution de la France fait encore l'objet d'une négociation avec ses partenaires.

Enfin, l'avenir des relations entre l'ESA et l'Union européenne sera évoqué prochainement, au cours de cette réunion de décembre. Nous souhaitons conserver un caractère spécifique à l'ESA, afin d'utiliser au mieux ses compétences.
(Applaudissements sur les travées du groupe socialiste.-Mme Corinne Bouchoux applaudit également.)