Question soumise le 11 juin 2015

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M. Christian Cambon attire l'attention de M. le ministre des finances et des comptes publics sur la question des pillages d'objets d'art du groupe Daech.

Les revenus annuels en sont évalués à près de trois milliard de dollars, provenant de sources très différentes. Au-delà de la vente de pétrole, de gaz naturel ou d'extractions minière, Daech exerce un pillage systématique d'œuvres d'art en Irak et en Syrie, la prise de Palmyre étant l'exemple le plus symbolique. Non seulement le pillage de ce site est une catastrophe culturelle, mettant en danger un patrimoine mondial qui représente un irremplaçable trésor pour le peuple syrien et pour le monde, selon la secrétaire générale de l'UNESCO, mais il alimente aussi le trafic illicite d'œuvres d'art dans la région, finançant le terrorisme et la guerre.

Très difficile à contrôler, ce commerce illégal est acheminé à travers la Turquie et par de nombreux réseaux mafieux. Il est ainsi devenu aisé de se procurer des objets provenant de zones de conflit. Malgré les sanctions nationales, les précautions des maisons de vente et les listes établies par les musés, les amateurs d'art continuent de transgresser cette interdiction. Or, chaque dollar donné à Daech est une goutte de sang versé.

Afin de renforcer, sur le territoire français et européen, le contrôle sur les achats de pièces antiques pillées par Daech, une étroite coopération avec les douanes turques est essentielle.

Il souhaite savoir si le ministère des finances et des comptes publics a pris toutes les mesures dissuasives possibles pour renforcer le contrôle des douanes en matière d'objets art. Il lui demande également quels moyens il met en œuvre pour favoriser et faciliter le travail en commun des douanes françaises, européennes et turques, afin de lutter contre la vente et le transport d'objets d'art provenant d'Irak et de Syrie.

Réponse

Cette question n'a pas encore de réponse.