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Antoine Lefèvre
Question écrite N° 22588 au Ministère du travail
Titre de travail simplifié
Question soumise le 30 juin 2016
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M. Antoine Lefèvre rappelle à Mme la ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social les termes de sa question N° 17801 posée le 17/09/2015 sous le titre : « Titre de travail simplifié » qui n'a pas obtenu de réponse à ce jour, cependant que des exemples tel que celui exposé se multiplient sur notre territoire, mettant à mal l'égalitié de nos concitoyens dans l'étude et la perception de leurs droits.
Réponse
Cette question n'a pas encore de réponse.
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