Question soumise le 26 septembre 2019

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M. Maurice Antiste attire l'attention de Mme la ministre de la transition écologique et solidaire sur l'état des connaissances des émissions des particules fines des navires.

À l'initiative du ministère en charge de l'environnement, un groupe de travail, réunissant plusieurs acteurs dont le centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema), l'institut national de l'environnement industriel et des risques (Ineris), le centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique (CITEPA), l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), des armateurs, des constructeurs, des bureaux d'études et Atmo France, a été créé pour travailler sur l'état des connaissances des émissions de navires et leur impact.

L'objectif est à terme d'obtenir un recueil de références dans un document unique classé par thématiques (émissions, impact sanitaire et changement climatique).

Les associations agréées surveillance qualité de l'air (AASQA) ont été amenées à transmettre dans le cadre de ce groupe de travail toutes les études qu'elles ont menées sur l'impact du trafic maritime sur la qualité de l'air et la santé. Ainsi, une déclinaison de ce groupe de travail plénier a été créé à l'échelle d'Atmo France, afin de pouvoir suivre entre AASQA les travaux de ce groupe et de coordonner la participation des AASQA aux différentes réunions et événements.

Le travail de recueil de références, effectué principalement par le Cerema, a dû aboutir en juin 2019. L'objectif des travaux est principalement de faire évoluer la réglementation pour une meilleure prise en compte des émissions maritimes et tout particulièrement des particules fines.

De plus, des travaux parallèles ont également été menées afin d'établir un dossier pour le classement de la Méditerranée par l'organisation maritime internationale (OMI) en zone d'émissions contrôlées (projet ECAMED).

Il souhaite donc connaître les conclusions du groupe de travail et des travaux menés, ainsi que les mesures à venir pour lutter contre les émissions des particules fines des navires.

Réponse

Cette question n'a pas encore de réponse.