Question soumise le 24 octobre 2019

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M. Cyril Pellevat attire l'attention de Mme la ministre de la transition écologique et solidaire sur la pollution atmosphérique due au chauffage au bois dans la vallée de l'Arve.

Le plan de protection de l'atmosphère de la vallée de l'Arve n°2 (PPA2) démontre une importante présence de plusieurs polluants dans la vallée, à savoir, majoritairement en période hivernale, les particules fines (PM10 et PM2.5) et les oxydes d'azote. Le chauffage au bois est responsable à 60 % des émissions de microparticules (PM10 et PM2.5). Ainsi, une journée de chauffage au bois pollue autant que 3 500 km parcourus par une voiture diesel et que deux semaines de chauffage avec une chaudière à bois plus performante. Qui plus est, dans un avis de décembre 2015, l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) dénotait que : « le parc domestique d'appareils de chauffage au bois se caractérise par 50 % d'équipements non performants (appareils datant d'avant 2002 et foyers ouverts) qui sont très polluants : ils émettent notamment 80 % des particules fines issues du chauffage au bois individuel. ».

Ceci dit, les élus locaux se sont fortement mobilisés pour répondre à ces problématiques notamment au travers d'initiatives locales à l'intention des usagers. On dénote par exemple des initiatives localisées à Bonneville et Passy où des panneaux pédagogiques ont été mis en place à proximité des écoles pour sensibiliser les automobilistes à l'écologie de proximité.

C'est la raison pour laquelle il lui demande de lui indiquer les mesures qui vont être prises par le Gouvernement – en amont de la période hivernale et en plus du fonds air bois mis en place par les cinq communautés de communes de la vallée de l'Arve – pour contrebalancer la recrudescence des émissions de microparticules dans la vallée de l'Arve.

Réponse

Cette question n'a pas encore de réponse.