Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Jean-Pierre Decool
Question écrite N° 16723 au Ministère de la transition
Dépôts sauvages de déchets dans les massifs forestiers
Question soumise le 11 juin 2020
Être alerté lorsque cette
question aura une réponse
 par email |
M. Jean-Pierre Decool rappelle à Mme la ministre de la transition écologique et solidaire les termes de sa question N° 11638 posée le 18/07/2019 sous le titre : « Dépôts sauvages de déchets dans les massifs forestiers », qui n'a pas obtenu de réponse à ce jour.
Réponse
Cette question n'a pas encore de réponse.
Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette question.