Question soumise le 4 février 2021

M. le président. La parole est à M. Jérémy Bacchi, pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste.

M. Jérémy Bacchi. Nous vivons un moment où la santé psychique des Françaises et des Français est de plus en plus gravement menacée. À cet égard, le sport est un outil essentiel, un sas de décompression indispensable.

L'instauration d'un couvre-feu à dix-huit heures, à bien des égards, est encore plus dure à vivre pour nos concitoyennes et nos concitoyens que le confinement du printemps dernier. Elle empêche toute pratique encadrée, mais aussi libre du sport : aucune possibilité d'entraînement en club, en salle ou tout simplement en plein air pour les millions de sportifs amateurs en France !

Les clubs sportifs, quant à eux, sont à bout de souffle et se meurent à petit feu. Plus de produits de la taxe Buffet en lien avec la défaillance de Mediapro – je n'y reviendrai pas –, plus de recettes de billetterie, moins de licences : c'est tout le modèle économique de ces structures essentielles à la pratique sportive qui se meurt dans notre pays.

Le football amateur vit ainsi une double peine. Quand le football professionnel n'a connu aucune interruption, aucune modification des protocoles d'entraînements, l'interdiction de la compétition pour le football amateur, notamment en nationale 2, est incompréhensible. D'ailleurs, on ne compte plus le nombre de clubs amateurs qui déclarent forfait pour la Coupe de France, pour les raisons que je viens d'évoquer. C'est intolérable ! Je tiens ici à leur témoigner toute ma solidarité.

À plus long terme, c'est tout le secteur sportif amateur qui doit être consolidé et renforcé. À ce titre, les dix propositions issues du Grenelle de l'éducation et de l'inclusion par le sport, lancées par 80 élus locaux et nationaux, doivent être mises en œuvre rapidement : réinvestissement dans des équipements insuffisants et souvent vétustes, mise en place d'un fonds d'urgence, formations et recrutements d'encadrants sportifs et d'insertion.

Madame la ministre, quelles mesures comptez-vous prendre pour soutenir comme il se doit le sport amateur dans son ensemble ? Quelles mesures particulières allez-vous prendre concernant le football amateur ?
(Applaudissements sur les travées du groupe CRCE, ainsi que sur des travées des groupes SER et Les Républicains.)

Réponse émise le 4 février 2021

M. le président. La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des sports.

Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports. Monsieur le sénateur Bacchi, je suis heureuse que vous me posiez cette question. Elle me permet de réaffirmer le caractère essentiel du sport, dont la pratique est actuellement contrainte, à l'heure où les enjeux de cohésion sociale, d'émancipation et de santé publique ressortent plus que jamais. Avec Jean-Michel Blanquer, Olivier Véran et l'ensemble du Gouvernement, je me bats et je mets un point d'honneur à ce que le sport reste présent dans nos vies.

Vous avez soulevé la question du football et des compétitions telles qu'on les connaît classiquement. Les fédérations et les ligues professionnelles se remettent en question et assument le caractère inhabituel de cette année, qui, en effet, ne sera pas comme les autres.

Les objectifs de santé publique et de cohésion sociale restent néanmoins prégnants. On assiste aujourd'hui à un mouvement de solidarité, les disciplines qui peuvent se pratiquer à l'extérieur ouvrant leurs portes aux associations qui malheureusement ne peuvent proposer à leurs adhérents que des activités dans des lieux couverts.

Vous avez soulevé également des problèmes financiers. L'État vient en soutien du monde associatif et fédéral. Nous allons débloquer 10 millions d'euros pour aider les fédérations qui perdent des licenciés. Les associations sportives bénéficient du fonds de solidarité et de toutes les mesures générales d'aide prévues par le Gouvernement, ainsi que d'un fonds spécifique de 15 millions d'euros pour celles qui n'ont pas d'employés, mais seulement des bénévoles.

L'aide de l'État est donc massive, et nous préservons la pratique sportive au maximum, autant qu'il est possible de le faire.

Nous avons aussi l'espoir que le masque sportif, sur lequel nous avons travaillé avec l'Afnor, et qui est en cours de validation par les instances sanitaires, permette à partir du mois de mars la reprise d'une activité sportive en intérieur et l'organisation, notamment, des championnats organisés par les fédérations en fin de saison.

M. le président. Il faut conclure !

Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée. Car, vous avez raison, monsieur le sénateur, la compétition fait partie intégrante de la pratique sportive.
(Applaudissements sur des travées du groupe RDPI.)

M. le président. La parole est à M. Jérémy Bacchi, pour la réplique.

M. Jérémy Bacchi. Malheureusement, nous n'avons pas des mois devant nous ! Si les réponses arrivent dans un ou deux mois, il sera trop tard pour bon nombre de salles, de clubs de danse, de clubs de football et de clubs amateurs. Ce serait fort regrettable. (Applaudissements sur les travées du groupe CRCE, ainsi que sur des travées du groupe Les Républicains.)