Question soumise le 20 octobre 2022

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question aura une réponse

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M. Hervé Maurey attire l'attention de M. le ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion sur la médecine du travail.

Ce faisant, il lui rappelle les termes de la question écrite n° 27223 publiée au Journal officiel des questions du Sénat le 17 mars 2022 (p. 1436) qui, n'ayant pas obtenu de réponse malgré la question de rappel n° 28076, est devenue caduque du fait du changement de législature.

Dans de nombreux territoires, la médecine du travail fait face aux mêmes pénuries que celles qui affectent la médecine de ville.

Le manque de médecins conduit à ce que le délai entre deux visites, annuel avant 2004 puis bisanuel jusqu'en 2017, soit très souvent le maximum fixé par le cadre réglementaire, 5 ans depuis le 1er janvier 2017, au détriment de la sécurité du salarié et de l'employeur qui paie pourtant annuellement ce service, à travers une contribution.

L'accompagnement du personnel par la médecine du travail est moindre dans ces territoires, sans que cela ne diminue la contribution de l'employeur.

Aussi, il souhaiterait connaître les mesures qu'il compte prendre pour remédier à cette situation et réduire le coût de la contribution lorsque le délai entre deux visites est aussi important.

Réponse

Cette question n'a pas encore de réponse.