Les amendements de Rachid Temal pour ce dossier
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Je ne ferai pas de littérature, mais je veux que l’on sorte de cette espèce d’hypocrisie. On connaît bien le rôle des associations, à l’échelon local, aujourd’hui, en France ; bien souvent, les collectivités laissent faire ou utilisent les associations pour pallier certaines défaillances. Le rapport entre la collectivité et l’association exis...
Je m’inscris dans ce que vient d’indiquer le secrétaire d’État. Encore une fois, l’idée ne consiste pas à pénaliser les collectivités ; bien au contraire, ce dispositif permet de stabiliser les choses. Une concertation a été menée, et une durée de soixante jours représente un délai acceptable. Surtout, ce délai court à partir de la notificatio...
En effet, cette question gêne. Comme vous venez de le rappeler, il y a déjà eu une mission d’information, un vote au Sénat et à l’Assemblée nationale. Or on nous propose, de fait, de reporter le problème en créant une nouvelle mission. L’amendement va dans le bon sens. C’est pourquoi il faut le voter. Il permet de préciser la manière dont on f...
En effet, cette question gêne. Comme vous venez de le rappeler, il y a déjà eu une mission d’information, un vote au Sénat et à l’Assemblée nationale. Or on nous propose, de fait, de reporter le problème en créant une nouvelle mission. L’amendement va dans le bon sens. C’est pourquoi il faut le voter. Il permet de préciser la manière dont on f...
On pourrait certes considérer la proposition qui nous est faite – passer de rien à quelques-uns – comme une avancée. Reste à savoir qui seront ces « quelques-uns ». Très peu de départements français comptent moins de cinq parlementaires. Dans les autres cas, seuls deux députés et deux sénateurs seront représentés. Ce sera le cas dans le Val-d’...
On pourrait certes considérer la proposition qui nous est faite – passer de rien à quelques-uns – comme une avancée. Reste à savoir qui seront ces « quelques-uns ». Très peu de départements français comptent moins de cinq parlementaires. Dans les autres cas, seuls deux députés et deux sénateurs seront représentés. Ce sera le cas dans le Val-d’...
Cet amendement concerne les associations titulaires de l’agrément « jeunesse et éducation populaire ». Nous proposons, compte tenu de leur rôle important dans l’émancipation de la jeunesse, de leur travail dans les quartiers pour promouvoir le droit aux vacances, l’accès aux loisirs et dans la lutte contre les discriminations, qu’elles bénéfici...
Cet amendement concerne les associations titulaires de l’agrément « jeunesse et éducation populaire ». Nous proposons, compte tenu de leur rôle important dans l’émancipation de la jeunesse, de leur travail dans les quartiers pour promouvoir le droit aux vacances, l’accès aux loisirs et dans la lutte contre les discriminations, qu’elles bénéfici...