Financement des entreprises de l'industrie de défense française

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, je souhaite d'abord remercier Pascal Allizard pour le dépôt de cette proposition de loi, qui nous permet d'avoir ce soir un débat fort intéressant sur la question du financement de la base industrielle et technologique de défense. Pour présenter la position de mon groupe, j'organi...

Notre groupe a d'ailleurs déposé une proposition de loi, fondée sur les travaux réalisés par le Sénat, relative au financement de la BITD. Je rappelle qu'à la base des réflexions de notre assemblée sur le sujet figure en effet la création d'un livret d'épargne défense souveraineté. C'est la raison pour laquelle nous avons déposé des amendement...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, je souhaite d’abord remercier Pascal Allizard pour le dépôt de cette proposition de loi, qui nous permet d’avoir ce soir un débat fort intéressant sur la question du financement de la base industrielle et technologique de défense. Pour présenter la position du groupe socialiste, j...

Notre groupe a d’ailleurs déposé une proposition de loi, fondée sur les travaux réalisés par le Sénat, relative au financement de la BITD. Je rappelle qu’à la base des réflexions de notre assemblée sur le sujet figure en effet la création d’un livret d’épargne défense souveraineté. C’est la raison pour laquelle nous avons déposé des amendement...

L'objet de cet amendement est assez simple, comme je l'ai expliqué dans la discussion générale, et je pense que cette proposition est susceptible d'aider Mme la ministre. Par cohérence, et dans la continuité des travaux du Sénat et, notamment, des propositions de Pascal Allizard que nous avons soutenues à l'occasion de l'examen de la LPM 2024-...

, j’évoquerai non pas François Mitterrand – même si je partage ce qu’a dit mon ami Jean-Noël Guérini –, mais Jean Jaurès, qui, dans un livre peu connu de 1911, L ’ Armée nouvelle, évoquait son pacifisme, mais soulignait la nécessité de se défendre et de combattre pour rétablir la paix. C’est la situation dans laquelle nous nous trouvons aujourd...

M. le rapporteur sait que j'ai beaucoup d'amitié pour lui ; c'est bien dans cet esprit que je veux lui répondre. Je veux d'abord rappeler que la proposition que mon groupe défend au travers de cet amendement n'est autre que la position adoptée par le Sénat lui-même. Ensuite, je veux répondre aux arguments relatifs aux risques qu'aurait le prod...

L’objet de cet amendement est assez simple, comme je l’ai expliqué dans la discussion générale, et je pense que cette proposition est susceptible d’aider Mme la ministre. Par cohérence, et dans la continuité des travaux du Sénat et, notamment, des propositions de Pascal Allizard que nous avons soutenues à l’occasion de l’examen de la LPM 2024-...

M. le rapporteur sait que j’ai beaucoup d’amitié pour lui ; c’est bien dans cet esprit que je veux lui répondre. Je veux d’abord rappeler que la proposition que le groupe SER défend au travers de cet amendement n’est autre que la position adoptée par le Sénat lui-même. Ensuite, je veux répondre aux arguments relatifs aux risques qu’aurait le p...

Nous proposons de modifier l'intitulé de la proposition de loi pour y faire figurer des termes plus fidèles à la teneur des débats qui nous occupent depuis maintenant plus de deux heures.

Je veux à mon tour, après Pascal Allizard, remercier l'ensemble des intervenants. Notre débat a été, je le pense, de très grande qualité, et nous a permis de poser des questions majeures, dans le prolongement des échanges que nous avons eus lors de l'examen du projet de loi de programmation militaire. J'évoquerai deux points en particulier. P...

Nous proposons de modifier l’intitulé de la proposition de loi pour y faire figurer des termes plus fidèles à la teneur des débats qui nous occupent depuis maintenant plus de deux heures.

Je veux à mon tour, après Pascal Allizard, remercier l’ensemble des intervenants. Notre débat a été, je le pense, de très grande qualité, et nous a permis de poser des questions majeures, dans le prolongement des échanges que nous avons eus lors de l’examen du projet de loi de programmation militaire. J’évoquerai deux points en particulier. P...