Les amendements de Raphaël DAUBET pour ce dossier
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Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, je viens d'un département où les parcelles sont petites, mais où l'attachement à la terre est grand. J'ai souvenir de mon grand-père paysan, né en 1904, qui se déclarait « propriétaire » sur les actes d'état civil, en lieu et place de sa profession. Il ne possédait pourtant que q...
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, je viens d’un département où les parcelles sont petites, mais où l’attachement à la terre est grand. J’ai souvenir de mon grand-père paysan, né en 1904, qui se déclarait « propriétaire » sur les actes d’état civil, en lieu et place de sa profession. Il ne possédait pourtant que q...
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, je viens d’un département où les parcelles sont petites, mais où l’attachement à la terre est grand. J’ai souvenir de mon grand-père paysan, né en 1904, qui se déclarait « propriétaire » sur les actes d’état civil, en lieu et place de sa profession. Il ne possédait pourtant que q...