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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Raymond Vall pour ce dossier
3 interventions trouvées.
En ma qualité de doyen d'âge, j'ai le privilège de présider pour quelques instants cette mission d'information qui a été créée en application du droit de tirage des groupes politiques prévu par l'article 6 bis du règlement du Sénat. La Conférence des présidents en a pris acte le 18 décembre dernier. Les 27 membres de la commission ont été nommé...
Le transfert de la Gemapi a bien montré que l'État était de plus en plus sévère à l'encontre des collectivités, alors que leurs moyens sont très modestes. Ce transfert a parfois été l'occasion de redécouvrir certains ouvrages que l'État n'avait pas pris en compte. Notre mission s'intéressera-t-elle aux mesures préventives qui contribueraient ...
En ma qualité de président d'âge, j'ai l'honneur de présider la réunion constitutive de notre mission d'information sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales. Mon rôle sera de courte durée puisque je cèderai la place au président de cette mission une fois celui-ci élu. Je vous rappelle que cette mission d'information a...
