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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Questions orales de Robert Bret
3 questions trouvées.
Suite des négociations avec les syndicats
M. le président. La parole est à M. Robert Bret. (Applaudissements sur les travées du groupe CRC.) M. Robert Bret. Ma question s'adresse à M. le Premier ministre. M. Roland Muzeau. Il n'est pas là ! (M. le Premier ministre entre dans l'hémicycle et gagne le banc du Gouvernement. - Applaudissements sur les travées de l'UMP et de l'UC-UDF, ainsi que sur certaines travées du RDSE.) M. Robert B...
Contenu des directives européennes
M. Robert Bret. J'aurais souhaité que M. Barnier, ministre des affaires étrangères, signataire de la directive Bolkestein en tant que commissaire européen, réponde à ma question, mais j'aurai grand intérêt à écouter votre réponse, monsieur le secrétaire d'Etat aux affaires étrangères. Il faut dire la vérité aux Françaises et aux Français : des directives libérales d'une grande portée sont en ...
Question orale avec débat N° 9 du 19/11/04 (Secrétariat d'État aux transports) (Réponse le 15/12/04)
Devenir de la Société nationale Corse-Méditerranée
M. Robert Bret interroge M. le ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer sur le devenir de la Société nationale Corse-Méditerranée au regard des incertitudes graves nées de la contradiction entre accords conclus par la direction avec le syndicat minoritaire STC le 1er septembre dernier et ceux signés le 23 septembre suivant avec les synd...
