Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Robert del Picchia pour ce dossier
2 interventions trouvées.
en remplacement de M. Jacques Gautier, rapporteur. - Monsieur le Président, mes chers collègues, le présent accord a été conclu, lors d'une visite d'Etat du Président de la République française au Kazakhstan, au mois d'octobre 2009, entre le ministre des affaires étrangères et européennes de l'époque, M. Bernard Kouchner, et le président de l'A...
Des progrès sont néanmoins réalisés, mais ils sont très progressifs, et le pays part de loin. Puis la commission adopte le projet de loi et propose son examen sous forme simplifiée en séance publique.
