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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Rapports de
Robert Navarro
2 rapports signés
27/11/2014 — Rapport N° 135 (2014-2015) au nom de la commission des affaires européennes, sur la proposition de résolution européenne d' sur l'expression des parlements nationaux lors du renouvellement de la Commission européenne
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
31/01/2012 — Rapport N° 313 (2011-2012) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur la proposition de résolution européenne sur les propositions de règlements relatifs à la politique européenne de cohésion 2014-2020
Rapporteur pour la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
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