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Interventions en hémicycle de Roger Romani
10324 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Louis Carrère.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Jean-Louis Carrère.
M. le président. Ce court échange de questions-réponses est terminé. Il a été plus plaisant que l’habituel défilé des orateurs qui existait auparavant, n’est-ce pas, monsieur Godefroy ?
Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Défense » figurant à l’état B.
amendement n° II-14 rectifié, présenté par MM. Trucy, Masseret et Guené, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Environnement et prospective de la politique de défense Dont Titre 2 Préparation et emploi des forcesDont Titre 2 Soutien de la politique de la défenseDont Titre 2 Équipement des forcesDont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Charles Guené, rapporteur spécial.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à M. le ministre.
Monsieur le rapporteur, l'amendement n° II-14 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° II-14 rectifié est retiré. Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Défense » figurant à l’état B. Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix les crédits de la mission.
J’appelle en discussion les articles 59 decies, 59 undecies et 59 duodecies, qui sont rattachés, pour leur examen, aux crédits de la mission « Défense ».
L'amendement n° II-22, présenté par MM. Trucy, Masseret et Guené, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Compléter le sixième alinéa du I de cet article par une phrase ainsi rédigée : Cette disposition ne s'applique pas aux anciens militaires admis dans un emploi au sein de l'Établissement public d'insertion de la défense. ...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
M. le rapporteur spécial, l'amendement n° II-22 est-il maintenu ?
L'amendement n° II-22 est retiré. L'amendement n° II-24, présenté par MM. Trucy, Masseret et Guené, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Dans la première phrase du I de cet article, après le mot : agréée insérer les mots : par le ministre de la défense La parole est à M. Charles Guené, rapporteur spécial.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-24.
L'amendement n° II-30, présenté par MM. Trucy, Masseret et Guené, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Supprimer le III de cet article. La parole est à M. Charles Guené, rapporteur spécial.
