Rapports de Ronan Dantec

13 rapports signés

09/12/2021 — Rapport d'information N° 279 (2021-2022) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable relatif au - Bilan des négociations climatiques de Glasgow

Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

16/05/2019 — Rapport d'information N° 511 (2018-2019) au nom de la délégation Sénatoriale à la prospective, sur l'adaptation de la France aux dérèglements climatiques à l'horizon 2050 - Adapter la France aux dérèglements climatiques à l'horizon 2050 : urgence déclarée

Rapporteur pour la Délégation sénatoriale à la prospective

25/04/2017 — Rapport de commission d'enquête N° 517 (2016-2017) (Tome 01) au nom de la commission d'enquête président m. jean-françois longeot - Sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi

Rapporteur pour la Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers dans l'évasion des ressources financières en ses conséquences fiscales et sur les équilibres économiques ainsi que sur l'efficacité du dispositif législatif, juridique e

25/04/2017 — Rapport d'information N° 517 (2016-2017) (Tome 02) au nom de la commission d'enquête président m. jean-françois longeot - Sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi

15/02/2017 — Rapport N° 415 (2016-2017) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale visant à la mise en oeuvre effective du droit à l'eau potable et à l'assainissement

Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

20/05/2014 — Avis N° 540 (2013-2014) au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée d'orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale

Rapporteur pour la Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

21/11/2013 — Avis N° 161 (2013-2014) (Tome 06) au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2014 : Transports routiers

Rapporteur pour la Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

06/11/2013 — Rapport N° 124 (2013-2014) au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, sur la proposition de loi visant à mieux encadrer l'utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national

Rapporteur pour la Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire (4 commentaires)

03/07/2013 — Rapport N° 715 (2012-2013) au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, sur la proposition de résolution européenne sur la circulation des mégacamions et le fret routier européen

Rapporteur pour la Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

27/03/2013 — Rapport N° 451 (2012-2013) au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, sur la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale, relative à l'indépendance de l'expertise en matière de santé et d'environnement et à la protection des lanceurs d'alerte relative à la création de la Haute Autorité de l'expertise scientifique et de l'alerte en matière de santé et d'environnement

Rapporteur pour la Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

22/11/2012 — Avis N° 153 (2012-2013) (Tome 06) au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Transports routiers

Rapporteur pour la Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

09/10/2012 — Rapport N° 24 (2012-2013) au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, sur la proposition de loi relative à la création de la Haute Autorité de l'expertise scientifique et de l'alerte en matière de santé et d'environnement

Rapporteur pour la Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

17/11/2011 — Avis N° 111 (2011-2012) (Tome 05) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2012 : Politique des territoires

Rapporteur pour la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

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09/12/2021 — Rapport d'information N° 279 (2021-2022) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable relatif au - Bilan des négociations climatiques de Glasgow

16/05/2019 — Rapport d'information N° 511 (2018-2019) au nom de la délégation Sénatoriale à la prospective, sur l'adaptation de la France aux dérèglements climatiques à l'horizon 2050 - Adapter la France aux dérèglements climatiques à l'horizon 2050 : urgence déclarée

15/02/2017 — Rapport N° 415 (2016-2017) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale visant à la mise en oeuvre effective du droit à l'eau potable et à l'assainissement

21/11/2013 — Avis N° 161 (2013-2014) (Tome 06) au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2014 : Transports routiers

06/11/2013 — Rapport N° 124 (2013-2014) au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, sur la proposition de loi visant à mieux encadrer l'utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national

03/07/2013 — Rapport N° 715 (2012-2013) au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, sur la proposition de résolution européenne sur la circulation des mégacamions et le fret routier européen

22/11/2012 — Avis N° 153 (2012-2013) (Tome 06) au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Transports routiers

17/11/2011 — Avis N° 111 (2011-2012) (Tome 05) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2012 : Politique des territoires