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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Sabine Van Heghe pour ce dossier
6 interventions trouvées.
Je vous remercie de la confiance que vous m'accordez pour présider nos travaux. Je vous propose de procéder à la désignation du Bureau de la mission, en commençant par le, ou la, rapporteur. Le groupe Les Indépendants-République et Territoires, qui est à l'origine de notre mission d'information, propose notre collègue Mme Colette Mélot. En ap...
Nous allons maintenant désigner les vice-présidents et secrétaires. Compte tenu des désignations de la présidente et de la rapporteure qui viennent d'avoir lieu, la répartition des postes de vice-présidents et de secrétaires est la suivante : pour le groupe Les Républicains, deux vice-présidents et un secrétaire ; pour le groupe Socialiste, Éco...
Comme l'a indiqué notre collègue Collette Mélot, la Conférence des présidents a précisé que les travaux de la mission d'information devraient s'achever à la fin du mois de septembre prochain. Notre mission devra ainsi travailler dans des délais très contraints. Nous sommes convenues, avec la rapporteure, de concentrer nos travaux aux mois de ...
Je vous informe d'ores et déjà que nous avons prévu d'auditionner mercredi prochain M. Édouard Geffray directeur général de l'enseignement scolaire et M. Christophe Kerrero, recteur de l'académie de Paris, puis Me Laurent Bayon, avocat au barreau de Paris. Jeudi, nous organiserons une table ronde avec les associations « Marion la main tendue »,...
En ce qui concerne la liste des personnes à auditionner, avez-vous pensé aux opérateurs de méthanisation ? C'est une méthode de traitement pour certaines substances, notamment les végétaux qui poussent sur les sols pollués, mais elle pose un problème, puisque les digestats qui constituent le résidu ultime du processus sont eux-mêmes épandus sur...
En ce qui concerne la liste des personnes à auditionner, avez-vous pensé aux opérateurs de méthanisation ? C'est une méthode de traitement pour certaines substances, notamment les végétaux qui poussent sur les sols pollués, mais elle pose un problème, puisque les digestats qui constituent le résidu ultime du processus sont eux-mêmes épandus sur...
