Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

NosS&eacut;enateurs.fr

Ce site est une archive.

Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.

Les Sénateurs
Les Dossiers
Les Citoyens
FAQ

  • Par ordre alphabétique |
  • Par circonscription |
  • Par mots clés |
  • Synthèse |
  • Au hasard
  • Les derniers dossiers |
  • Les dossiers les plus discutés |
  • Les dossiers les plus commentés
  • Tous les citoyens |
  • Les derniers commentaires |
  • Assister aux débats

Commission mixte paritaire

Sénateurs présents à la réunion du 18 novembre 2009 : 1ère réunion :

Répartition par groupe du travail de cette réunion de commission

  Non-Inscrits    Républicains, RPF, RAD, et ratt.    Union Centriste (NC, Modem, ...)  
  LR & UDI proches d'En Marche    En Marche    Socio-Radicaux (PRG, MRC)  
  Socialistes (PS, Verts et ratt.)    Écologistes (EELV)    PCF, EELV et ratt.  

Photo de François Autain Photo de Bernard Cazeau Photo de Yves Daudigny Photo de Gérard Dériot Photo de Muguette Dini Photo de Guy Fischer Photo de Catherine Génisson Photo de Jean-Jacques Jégou Photo de André Lardeux Photo de Dominique Leclerc Photo de Alain Vasselle 

  • Sont intervenus :
    • François Autain, ancien sénateur CRC-SPG de Loire-Atlantique (1 preuve)
    • Bernard Cazeau, ancien sénateur RDPI de la Dordogne (1 preuve)
    • Yves Daudigny, ancien sénateur SOC de l'Aisne (1 preuve)
    • Gérard Dériot, ancien sénateur LR de l'Allier (1 preuve)
    • Muguette Dini, ancienne sénatrice UDI du Rhône (1 preuve)
    • Guy Fischer, ancien sénateur CRCE du Rhône (1 preuve)
    • Catherine Génisson, ancienne sénatrice SOC du Pas-de-Calais (1 preuve)
    • Jean-Jacques Jégou, ancien sénateur UC du Val-de-Marne (1 preuve)
    • André Lardeux, ancien sénateur UMP du Maine-et-Loire (1 preuve)
    • Dominique Leclerc, ancien sénateur UMP de l'Indre-et-Loire (1 preuve)
    • Alain Vasselle, ancien sénateur LR de l'Oise (1 preuve)
Questions fréquentes  —   Données  —   API  —   NosDéputés.fr  —   Mentions légales  —   Contact
RegardsCitoyens.org