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Rapports de Serge Larcher

22 rapports signés

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17/11/2011 — Avis N° 111 (2011-2012) (Tome 04) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2012 : Outre-mer

Rapporteur pour la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

27/04/2011 — Avis N° 464 (2010-2011) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale portant dispositions particulières relatives aux quartiers d'habitat informel et à la lutte contre l'habitat indigne dans les départements et régions d'outre-mer

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

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