Programme de travail

Avant d'aborder notre ordre du jour proprement dit relatif à la définition du programme de travail pour la session en cours, je souhaite vous rendre compte de mes rencontres avec les présidents de commissions permanentes. Les commissions sont diversement impliquées sur les questions relatives à l'outre-mer. La commission des lois l'est beaucou...

Les membres de notre délégation sont de fait les mieux placés pour rapporter de tels textes, mais il est évident que le choix appartient à la commission.

Le choix de nos thèmes de travail est à l'ordre du jour. J'ai des propositions concrètes à vous faire. Notre dernière réunion a fait surgir bien des idées. Certains critères, dans le choix que nous allons opérer, semblent essentiels à prendre en compte : les sujets doivent être transversaux, intéresser tant les départements que les collectivité...

Nous ne retenons que deux thèmes, parce que la session, avec la période électorale, sera courte. Mais nos travaux se poursuivront.

Nous entendons bien ne pas oublier les collectivités d'outre-mer. Le thème de la zone économique exclusive avait d'ailleurs été proposé par Richard Tuheiava. Il sera l'occasion de souligner les atouts de l'outre-mer - pêche, ressources minières, ressources sous-marines - et d'aborder de nombreuses questions, parmi lesquelles le développement du...

Nous souhaitons combiner l'un et l'autre, autant que possible. Mais la parité entre majorité et opposition est une exigence démocratique.

Il faudra aussi s'interroger sur la place des régions ultrapériphériques dans la réforme de la politique commune de la pêche, afin d'élaborer d'ici fin mai une proposition de résolution qui pourrait être examinée en séance publique en juillet. Le projet actuel est muet sur l'outre-mer. Or les normes européennes sont inadaptées aux spécificités ...

Vous les aurez. Mais nous ne sommes pas en mesure de mettre en place un secrétariat sur chaque thème.

Il nous reste à nommer un second rapporteur sur la réforme européenne de la pêche ; j'ai pensé à M. Revet, qui connaît très bien ce sujet.

Madame Archimbaud, le thème que vous proposez relève des compétences de la nouvelle commission du développement durable. Il faut que je m'en entretienne avec son président. Nous ne devons d'ailleurs pas nous éparpiller, car nous n'avons que six mois ! En mai est envisagée une table ronde avec Mme Françoise Vergès, présidente du Comité pour la ...

C'est un projet intéressant, mais il faut le remettre à plus tard. Nous devons aussi désigner le binôme référent pour la commission du développement durable : je propose Jacques Cornano et Charles Revet. Fin mars-début avril nous organiserons plusieurs auditions sur les prix, la zone économique exclusive, la politique commune de la pêche. Vis...

Je vous remercie de votre présence qui m'est avant toute chose l'occasion, en cette nouvelle année, de vous souhaiter santé, harmonie et réussite dans votre mission au service de nos concitoyens. Tous mes voeux vont aussi à la réussite de notre délégation : elle suscite de nombreuses attentes qui nous obligent au succès. Je veux dire à Jean-Et...

Je pensais que cette association serait plutôt source d'enrichissement et de complémentarité. De même, prévoir des référents dans les commissions permanentes vise à enrichir réciproquement nos travaux et à diffuser une meilleure connaissance et reconnaissance des réalités ultramarines.

J'entends bien, mais il est aussi, pour l'heure, des sénateurs de l'opposition originaires de l'outre-mer... Sont désignés référents de la Délégation : MM. Éric Doligé et Georges Patient au sein de la commission des finances. MM. Christian Cointat et Félix Desplan au sein de la commission des lois. Mme Catherine Procaccia et M. Michel Vergo...

C'est une des missions de la délégation, qui a vocation à mieux faire connaître l'outre-mer aux parlementaires. Car derrière les images d'Épinal se cachent bien des souffrances et bien des dangers ; bien des talents aussi, une jeunesse en attente...

Nous le disons depuis longtemps ! Vous avez évoqué beaucoup de thèmes ; certains se recoupent. Il n'est pas possible de décider dans l'instant ; je vous soumettrai prochainement des propositions et vous invite à y réfléchir. Nous devons être ambitieux, mais réalistes : nous ne pouvons traiter tous les sujets en une seule fois ! J'envisage une...

La question de la jeunesse est, elle aussi, centrale. Elle est liée à celles de l'éducation, du marché du travail et de la continuité territoriale. L'Europe est incontournable, Maurice Antiste en a fait la démonstration, comme la question des finances locales, mise en avant par Georges Patient. Nous allons travailler à mettre en ordre toutes ...

Après avoir rappelé la composition du bureau de la mission commune d'information, M. Serge Larcher, président, a souligné que cette dernière devrait travailler dans un délai très court. Il a indiqué que la présente réunion porterait sur trois questions : la durée de la mission, les déplacements à effectuer ainsi que le calendrier des auditions ...

S'agissant des déplacements de la mission, M. Serge Larcher, président, a estimé indispensable que la mission se rende dans les quatre départements d'outre-mer. Outre un déplacement à Bruxelles prévu le mercredi 15 avril, le calendrier suivant a été arrêté à raison de trois jours dans chaque département : - du 25 au 30 avril, déplacement à La ...

a indiqué que le format de la délégation envisagé pour ces déplacements était de sept sénateurs - le président, le rapporteur et un sénateur par groupe -, et a appelé les membres de la mission à faire rapidement acte de candidature auprès de leur groupe, les délais d'organisation étant extrêmement contraints.