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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Simon Sutour pour ce dossier
10 interventions trouvées.
Cette réunion a une configuration inédite puisqu'elle rassemble les commissions des affaires économiques, du développement durable et des affaires européennes. En outre, la délégation sénatoriale à l'outre-mer a été conviée. Je vous prie d'ailleurs d'excuser nos collègues de l'outre-mer qui n'ont pu nous rejoindre, du fait des élections législa...
Cette réunion a une configuration inédite puisqu'elle rassemble les commissions des affaires économiques, du développement durable et des affaires européennes. En outre, la délégation sénatoriale à l'outre-mer a été conviée. Je vous prie d'ailleurs d'excuser nos collègues de l'outre-mer qui n'ont pu nous rejoindre, du fait des élections législa...
Élu d'un département riverain de la Méditerranée je me sens très concerné par ce problème.
Élu d'un département riverain de la Méditerranée je me sens très concerné par ce problème.
Je suis d'accord avec vous. Comme l'a rappelé Gérard Le Cam, plus de 3 milliards d'euros pour aboutir à 20 000 suppressions d'emplois, cela mérite qu'on y réfléchisse ! Je propose aux membres de la commission des affaires européennes d'adopter cette proposition de résolution en l'état. Les éventuels amendements seront examinés par la commissio...
Je suis d'accord avec vous. Comme l'a rappelé Gérard Le Cam, plus de 3 milliards d'euros pour aboutir à 20 000 suppressions d'emplois, cela mérite qu'on y réfléchisse ! Je propose aux membres de la commission des affaires européennes d'adopter cette proposition de résolution en l'état. Les éventuels amendements seront examinés par la commissio...
Le président du Sénat fait tout son possible pour obtenir l'inscription de cette proposition de résolution à l'ordre du jour de la session extraordinaire de juillet. Nous passons à la proposition de résolution européenne n° 575 relative à la prise en compte par l'Union européenne des réalités de la pêche des régions ultrapériphériques françai...
Le président du Sénat fait tout son possible pour obtenir l'inscription de cette proposition de résolution à l'ordre du jour de la session extraordinaire de juillet. Nous passons à la proposition de résolution européenne n° 575 relative à la prise en compte par l'Union européenne des réalités de la pêche des régions ultrapériphériques françai...
Michel Delebarre a une grande expérience des institutions européennes. On sait qu'à Bruxelles, les RUP sont sur la sellette : voyez la place qui leur est faite dans le budget 2014-2020... Il peut être bon de sensibiliser la Commission à la richesse que peuvent représenter les RUP pour l'Union. Je peux témoigner pour ma part de la richesse halie...
Michel Delebarre a une grande expérience des institutions européennes. On sait qu'à Bruxelles, les RUP sont sur la sellette : voyez la place qui leur est faite dans le budget 2014-2020... Il peut être bon de sensibiliser la Commission à la richesse que peuvent représenter les RUP pour l'Union. Je peux témoigner pour ma part de la richesse halie...
